Bastide créations(’artisans éco-recycleurs et formateurs )

328,rte de St Ambroix

30520 St Martin de valgalgues

0466344583

N organisme 9130 29 29 30                           REGLEMENT INTERIEUR

(Applicable aux stagiaires)

                                        Article 1 : Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 et L. 352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du Code du travail Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie.

ACCES ET UTILISATION DES LOCAUX

Les stagiaires ont accès aux ateliers qui leur sont impartis, à savoir, l’atelier boutique intérieur, l’atelier fabrication des peintures écologiques, les ateliers extérieurs ; Ils doivent laisser l’atelier dans le même état qu’à leur arrivée le matin. Toilettes et lavabos sont accessibles de plein pied . Les stagiaires peuvent profiter pleinement du jardin, pour prendre leurs pauses et repas.

UTILISATION DES MATERIAUX ET MATERIEL

Il est obligatoire de  prendre connaissance et signer la charte de sécurité relative à l’utilisation de l’outillage, de ce fait, il est obligatoire de porter des chaussures de sécurité, ou bien fermées, ainsi que les protections nécessaires lors des ponçages (masques, lunettes)

Chaque stagiaire aura la responsabilité de son plan de travail ainsi que outillage et électro portatif  a disposition et devra le restituer dans le même état d’origine. Tout appareil cassé par le stagiaire devra être remplacé à ses frais. Il peut également, suite à une liste de matériel de base fournie post formation, emmener son propre matériel s’il le souhaite.

Les matériaux et consommables sont aimablement fournis, cependant, dans le cadre de la constitution de votre stock, suivant le volume de vos réalisations, certains consommables en dehors des cours et volumes prévus, resteront en sus (Par exemple, essence d’écorce d’orange, matériaux tapisserie dans le cas de créations personnelles, hors  cours et recyclage (mousses, colle).

·         Nous vous rappelons le thème de notre formation : éco recyclage ameublement. Nous nous efforçons de ne travailler qu’avec des matières 1ères recyclées, exceptés certaines fournitures indispensables, ce qui représente forcément un temps de récupération,de réparation, de nettoyage.

.PARKING       Vous avez à disposition, le parking du centre, mais déclinons toute responsabilité a l’égard des véhicules stationnés.

HYGIENE ET SECURITE

Article 2 : Les stagiaires doivent se conformer aux prescriptions générales prévues par la réglementation en vigueur, sur l’hygiène et la sécurité, sous peine de sanction.

Il est interdit de fumer dans les locaux de la SARL bastide créations, en application du décret n 77-1042 du 12/09/1977, et du décret n 2006-1386 du 15 novembre 2006.

Dans le cadre des stagiaires présentant un problème de santé, des temps de pause sont emménagés, ainsi qu’une mise a disposition de siège adéquat. L’accès à l’atelier est de plein pied et accessible

Le matériel mis a disposition pour les repas et pauses (réfrigérateur, bouilloire, cafetière, four micro onde, plaque   électrique, doit être entretenu par les utilisateurs.

Les toilettes (accès handicapés), ainsi que les lavabos de l’atelier, doivent être nettoyés après utilisation. Ne pas   jeter de résidus de peintures, même si elles sont écologiques

DISCIPLINE GENERALE

Article 3 : Il est formellement interdit aux stagiaires : d’entrer dans l’établissement en état d’ivresse,  d’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux,  de quitter le stage sans motif, d’emporter du matériel et outillage objet sans autorisation écrite.Les stagiaires sont tenus de respecter le règlement et l’organisation du centre, à savoir, respecter les horaires, notamment les réunions quotidiennes du matin, afin de définir les objectifs de la journée.Le stagiaire sera tenu de respecter la bonne ambiance du groupe. Les téléphones portables dans l atelier sont déconseillés, sauf cas particulier.

 INCENDIE  /  ACCIDENT

La charte de sécurité d’entrée de formation, reprend point par point les consignes de sécurité pour l’utilisation des matériaux .Rappelons ici les bases de la sécurité, port de lunettes et masques anti poussière, interdiction de porter des chaussures ouvertes. Pour tout accident, il sera effectué une déclaration dans les 48 heures ; En fonction de la gravité, le centre contactera les pompiers (a 5mns), l hôpital (à 5mns proximité) Les extincteurs répondent aux normes en vigueur, ainsi que les sorties d’évacuation.

ENVIRONNEMENT

Il est demandé de trier les déchets à savoir :

Le bois, dans les bennes a bois ou récupérés pour le chauffage.

Les clous  des palettes / récupération pour oxyde ferrique.

Les déchets de tapisserie sont à isoler et  mettre en sac poubelles pour la déchetterie.

Ne pas importer des produits industriels dans l atelier.

SANCTIONS ET DROITS DE DEFENSE

Le comportement fautif d’un stagiaire peut entrainer soit un avertissement, exclusion temporaire ou définitive. Le stagiaire doit en être informé au préalable, par notification, post  entretien et explications avec le centre. En cas d’exclusion, le conseil de discipline, constitué de   Maryline Bastide, Philippe Consolin,  statuera, suivant la procédure prévue par l’articleR6352-3 a R6352-8 du code du travail.

Pour les stages d’une durée de plus de 350 heures, ainsi qu’un nombre de participants de 9 personnes a minima, la représentation  des stagiaires est assurée par un délégué titulaire , ainsi que d’un délégué suppléant ,élus au plus tôt 20 heures, au plus tard,40 heures après le début de la formation. Dont les rôles et modalités d’élection sont fixés par aux articles R6352-9 à R6352-15.les délégués ont pour mission d’être les référents au quotidien, d’éventuels problèmes, auprès de la direction. Suivant l’article  R6352-16, exemplaire  du présent règlement  est remis au stagiaire, avant son inscription

COVID 19  Il est demandé à chaque stagiaire, de se munir de masques de protection ainsi que gel Hydro alcoolique, de respecter les distances entre chacun.       Fait à Ales le  14/08/2020     

  Le stagiaire                                                          La gérante formatrice      M ARYLINE BASTIDE

Document mis a jour le/10/02/2024